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Résumé Environnement international
Environnement international
Mondialisation /
Globalisation : Mouvement d’internationalisation des économies et des
sociétés, et l’intensification de l’interdépendance entre les nations du monde.
Les manifestations de la
mondialisation : Pouvoir des firmes multinationales – Développement des
IDE – Globalisation financière (3D : Décloisonnement, Déréglementations et
Désintermédiation).
Les effets de la mondialisation :
Effets économiques (Internationalisation des flux éco et financiers –
Implantation à l’international – Globalisation de l’éco).
Effets culturels (Domination d’une seule culture à cause des masses
médias).
GATT (1947) : Accord général sur les tarifs douaniers et le
commerce, il a pour objet de réduire les D.D et les barrières non tarifaires.
Les principes de GATT : Non discrimination – Réciprocité – Clause du
traitement national – Abaissement progressif des D.D.
OMC (1994 Marrakech)
Organisation Mondiale du Commerce : Elle
a pour objet de favoriser le libre échange, pour cela elle essaye de réduire
les barrières et non tarifaires, régler les différents commerciaux, et
sanctionner les Etats qui ne respectent pas les accords (Arbitrage).
Les fonctions de l’OMC : Administration des accords commerciaux – Régler les
différents commerciaux, et rédiger des rapports sur les D.D. Les organes
de l’OMC : Conseil de commerce de marchandise – Conseil général –
Conférence ministérielle.
NB : On a remplacé le GATT par l’OMC car le premier n’était
que des accords pour l’abaissement progressifs des tarifs douaniers et non
douaniers, alors que le deuxième s’agit d’une organisation mondiale qui
sanctionne les pays qui ne respectent pas les accords signés, qui fait
l’arbitrage tout simplement
Le libre échange : Elimination des barrières tarifaires et non tarifaires
/ Confrontation directe entre les PME et es firmes multi nationales. Il se base
sur la théorie des avantages comparatifs. Les avantages comparatifs : Chaque
pays doit se spécialiser dans les industries pour lesquelles il est le plus
compétitif, autrement dit, ses produits on un bon rapport Qualité/Prix.
L’objectif de cette théorie est d’augmenter le volume des échanges.
Le protectionnisme : l’Etat limite l’accès des marchandises étrangères au marché
national, elle protège les entreprises nationales, et encourage la production
nationale. Elle impose des barrières tarifaires (DD) et non tarifaires. Ex :
Contingents (Quotas) – Prohibition (produits interdits) – Norme de sécurité.
Le fondement théorique du
protectionnisme : Consiste à
protéger les industries naissantes (Ex de Renault) et les industries qui sont
en phase de déclin (dans l’attente de les relancer).
QUELQUES DEFINITIONS
Zone offshore : Créer une entité juridique dans un autre pays que
celui où se déroule l’activité afin d’optimiser la fiscalité. Paradis fiscal
: Pays ou territoire à régime fiscal avantageux. Délocalisation : Transférer
l’activité, les capitaux d’une entreprise dans un autre pays que son pays d’origine
afin de bénéficier des conditions éco favorables (bas salaire, main d’oeuvre
prix bas ..) Dumping : Vendre dans un autre pays à un prix inférieur à
celui pratiqué dans le pays d’origine de l’entreprise afin de conquérir des
parts de marché.
Dumping social : Employer des salariés étrangers avec une rémunération
inférieure au salaire habituel.
Dumping fiscal : Adopter une fiscalité plus faible que celle des pays
voisins afin d’attirer les capitaux étrangers.
Sous-traitance : Contrat par lequel une entreprise confie à une autre
la réalisation d’une partie de sa production.
Balance commerciale : La différence entre les exportations et les
importations. (X-M), elle peut être soit déficitaire, soit excédentaire, soit
équilibrée.
Firme multinationale : Entreprise qui délocalise ses usines de productions. Compétitivité
: Capacité de confronter la concurrence par un bon rapport Qualité/Prix.
Zone euro : L’euro est la monnaie unique de 17 pays, et la monnaie
commune entre 28 pays.
MEDA : Aide européenne au profit de la
méditerranée pour la mise à niveau des entreprises des pays.
La mise à niveau des entreprises nationales : Utiliser le nouveau management – Former le personnel –
Utiliser des technologies Hi-TECH. PIB : Produit Intérieur Brut : L’ensemble
des valeurs ajoutées de tous les secteurs. (marchand et non marchand).
PNB : Produit National Brut : L’ensemble
des valeurs ajoutées de tout les secteurs + ou – le solde des échanges avec
l’extérieur. Commerce extérieur : Ensemble des échanges des biens et des
services entre une nation et les autres pays.
__________________________________________________________________________
FMI : Le fond monétaire international,
crée en 1945, il a pour objet : - Stabiliser le taux de change , et accorder
des prêts aux pays ayant des déficits budgétaire.
-
Stabiliser le taux de change : [1914
à 1929] : Système Etalon d’or
: Le système de change est fixé par rapport à l’or, la monnaie est définie par
son poids d’or. [1929 à 1945] :
Système de change flottant. [1945 à 1976] : Plan Marshal (Accord Brotten Woods pour la
création du FMI) : La monnaie est stable par rapport au dollar. [1976 à
Aujourd’hui] : L’arret du système de
Brotten Woods , Système de change flottant en fonction de la demande
internationale de chanque devise.
- Accorder des prets aux
pays déficitaires : Mais en
contre partie elle impose à ces pays une Politique d’Ajustement Structurelle
(PAS) : c’est un ensemble de réformes économiques (la privation) et sociales
(Elimination de la caisse de compensation, retarder l’âge de retraite). BIRD
: La banque internationale pour la reconstruction
et le développement. Ou bien la banque mondiale. Crée en 1944, elle pour
objet la reconstruction des pays européens après la guerre mondiale (Projet de
lutte contre l’alphabétisme, la pauvreté – Electrification du monde rural..) OCDE
: Organisation de coopération et du développement économique,
elle jour essentiellement le role d’assemblée consultative (Discuter les
questions internationales).
Groupe 20 (1999): Un groupe composé de 19 pays les plus riches + l’Union
Européenne, Il favorise la concertation internationale.
CCI (1919): Chambre de commerce
internationale, elle favorise les échanges et l’investissement,
l’ouverture des marchés, et la libre circulation des capitaux.
ONU : Organisation
des nations unies. Son siège est à LA HAY. C’est une organisation
qui regroupe presque tous les Etats de la planète, son objectif est : Maintenir
la paix et la sécurité internationale – Développer les relations entre les
pays, préserver les droits de l’homme. Ses organes sont : Assemblée général –
Conseil de sécurité – Conseil de secrétariat.
UMA (1989) : Union du Maghreb
arabe, il est fondé sur la communauté de l’histoire, la religion et la
langue. Ses objectifs sont : Adoption d’une stratégie maghrébine commune de
développement Adoption d’une convention sur les échanges des produits
agricoles. Adoption d’une convention commerciale et tarifaire maghrébine.
Adoption d’une convention maghrébine pour la création de la BANQUE MAGHREBINE
d’investissement et de commerce extérieur. LA (1945 à Alexandrie) :
la ligue arabe, son siège tait au Caire depuis 1990 après l’exclusion de l’Egypte
suite aux accords de camps david, le siège a été fixé à Tunis. Son rôle est la
coordination politique.
OLP : Organisation de libération
de la Palestine. Le représentant unique et légitime du peuple
palestinien dans la ligue arabe.
UE (1992) : L’union européenne
est une organisation crée en 1992, elle reprouge 28 Etats appartenant au
continent européen, et elle est basée sur 2 traités : 1) E, 1957. Traité de
ROME qui a constitué de CCE (Communauté économique européenne). 2) En 1992.
Traité de Maastricht qui a crée l’UE. Les institutions de l’UE : Parlement
euro – Conseil de l’UE – Commission euro – Budget de l’UE.
Objectifs de l’UE : Les étapes d’intégration économique : (Libre échange –
Union douanière – Marché commun – Marché unique – Union économique – Union
monétaire).
UE et le MAROC : L’UE est le premier partenaire économique et
commercial du Maroc. Le Maroc exporte et importe plus que 70% de l’UE.
ORGANISATIONS MAROCAINS PARTICIPANTS AU COMMERCE EXTERIEUR ASMEX : Assurance marocaine des exportateurs. Elle a pour
objet la promotion des entreprises exportatrices par l’organisation des stands.
CCG : Caisse centrale de garantie. Elle garantie avec les banques
les cautionnements exigées à l’étrangers.
CMPE : Centre marocain de
promotion des exportations. Elle réalise des études sectorielles par pays.
Maison d’artisanat : Promotions
des produits artisanaux, et encadrer les artisans marocains. Ministère du
commerce extérieur: Coordonner les actions menées par les organismes
publics dans le domaine de la promotion commerciale extérieure.
Office des changes : Empêche
la circulation irrégulière de devise et sanctionne les banquiers qui n’ont pas
respecté les réglementations.
LES SOURCES DE DROITS
INTERNATIONALS Droits nationaux différents : Droits civil et droit commun.
Droits communautaires : Droit originaire et droit dérivé. Conventions
internationales : Conventions bilatérales et multilatérales.
les usages : Des pratiques
communes dans les domaines non réglementés par la loi.
LA CONVENTION DE VIENNE 1980
. Elle conserve le contrat de vente
internationale des marchandises.
TYPES DE CONTRATS Contrat de vente (rédigé ou verbal) – Contrat d’agence
commerciale – Contrat de distribution – Contrat de travail.
QUELQUES ACCORDS
INTERNATIONAUX : UE, ALENA, UMA
Arbitrage : Mode de règlement des litiges par recours à des
arbitres choisis par les parties. La décision à une sentence arbitrale. Les
centres d’arbitrage sont (Chambre de Commerce International/ de Paris, American
Translators Associations, American Accounting Associations).
Conciliation : Règlement des litiges par accord des parties en
présence d’un conciliateur. Elle est rapide, peu chère et informelle.
Expertise : Examen par une personne connue par ses compétences
d’un litige technique.
Transaction : Les parties mettent fin à un litige par concessions
réciproques.
Procédure simulée : Les parties s’échangent les dossiers ensuite les
discussions aboutissent à une transaction.
AVANTAGES DE L’ARBITRAGE
: Confidentialité, compétence
technique des arbitres, une justice internationale.
SOURCES DE DROIT
D’ARBITRAGE : Sources étatiques :
Source interne de chaque pays sur l’arbitrage. Sources privées : Les
conventions rédigés par les centres d’arbitrage (CCI, AAA, ATA, Chambre
d’arbitrage de Paris).
CLASSIFICATION DE
L’ARBITRAGE : Volontaire : les
parties recourent librement à l’arbitrage. Forcé : La loi impose l’arbitrage.
Interne : Entreprises des mêmes pays. Internationale : Entreprises dans des
pays différents. Ad.hoc : Organisé par les parties elles mêmes. Institutionnel
: Litige confie à un centre d’arbitrage (AAA, ATA, CCI...) LES FORMULES DE
CALCUL :
Taux de couverture : (Exportations/Importations) x 100 Degré d’ouverture :
[ (Exportations+Importations)/2 ] / PIB Marché intérieur : Production +
Importations – Exportations. Taux de pénétration : (Importations / Marché
intérieur) x 100 Effet à l’exportation : (Exportations/production) x 100 Part
de marché interne : (Production – Exportations)/ Marché intérieur.
Résumé Environnement international
Mondialisation /
Globalisation : Mouvement
d’internationalisation des économies et des sociétés, et l’intensification de
l’interdépendance entre les nations du monde.
Les manifestations de la mondialisation : Pouvoir des firmes multinationales – Développement des IDE – Globalisation financière (3D : Décloisonnement, Déréglementations et Désintermédiation).
Les effets de la mondialisation : Effets économiques (Internationalisation des flux éco et financiers – Implantation à l’international – Globalisation de l’éco). Effets culturels (Domination d’une seule culture à cause des masses médias).
GATT (1947) : Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, il a pour objet de réduire les D.D et les barrières non tarifaires.
Les principes de GATT : Non discrimination – Réciprocité – Clause du traitement national – Abaissement progressif des D.D.
OMC (1994 Marrakech) Organisation Mondiale du Commerce : Elle a pour objet de favoriser le libre échange, pour cela elle essaye de réduire les barrières et non tarifaires, régler les différents commerciaux, et sanctionner les Etats qui ne respectent pas les accords (Arbitrage).
Les fonctions de l’OMC : Administration des accords commerciaux – Régler les différents commerciaux, et rédiger des rapports sur les D.D.
Les organes de l’OMC : Conseil de commerce de marchandise – Conseil général – Conférence ministérielle.
Les manifestations de la mondialisation : Pouvoir des firmes multinationales – Développement des IDE – Globalisation financière (3D : Décloisonnement, Déréglementations et Désintermédiation).
Les effets de la mondialisation : Effets économiques (Internationalisation des flux éco et financiers – Implantation à l’international – Globalisation de l’éco). Effets culturels (Domination d’une seule culture à cause des masses médias).
GATT (1947) : Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, il a pour objet de réduire les D.D et les barrières non tarifaires.
Les principes de GATT : Non discrimination – Réciprocité – Clause du traitement national – Abaissement progressif des D.D.
OMC (1994 Marrakech) Organisation Mondiale du Commerce : Elle a pour objet de favoriser le libre échange, pour cela elle essaye de réduire les barrières et non tarifaires, régler les différents commerciaux, et sanctionner les Etats qui ne respectent pas les accords (Arbitrage).
Les fonctions de l’OMC : Administration des accords commerciaux – Régler les différents commerciaux, et rédiger des rapports sur les D.D.
Les organes de l’OMC : Conseil de commerce de marchandise – Conseil général – Conférence ministérielle.
NB :
On a remplacé le GATT par l’OMC car le premier n’était que des accords pour
l’abaissement progressifs des tarifs douaniers et non douaniers, alors que le
deuxième s’agit d’une organisation mondiale qui sanctionne les pays qui ne
respectent pas les accords signés, qui fait l’arbitrage tout simplement.
_______________________________________________________________________________________________
_______________________________________________________________________________________________
Le libre
échange : Elimination des barrières tarifaires et non
tarifaires / Confrontation directe entre les PME et es firmes multi nationales.
Il se base sur la théorie des avantages
comparatifs.
Les avantages comparatifs : Chaque pays doit se spécialiser dans les industries pour lesquelles il est le plus compétitif, autrement dit, ses produits on un bon rapport Qualité/Prix. L’objectif de cette théorie est d’augmenter le volume des échanges.
Les avantages comparatifs : Chaque pays doit se spécialiser dans les industries pour lesquelles il est le plus compétitif, autrement dit, ses produits on un bon rapport Qualité/Prix. L’objectif de cette théorie est d’augmenter le volume des échanges.
Le
protectionnisme : l’Etat limite l’accès des marchandises
étrangères au marché national, elle protège les entreprises nationales, et
encourage la production nationale. Elle impose des barrières tarifaires (DD) et
non tarifaires.
Ex : Contingents (Quotas) – Prohibition (produits interdits) – Norme de sécurité.
Le fondement théorique du protectionnisme : Consiste à protéger les industries naissantes (Ex de Renault) et les industries qui sont en phase de déclin (dans l’attente de les relancer).
Ex : Contingents (Quotas) – Prohibition (produits interdits) – Norme de sécurité.
Le fondement théorique du protectionnisme : Consiste à protéger les industries naissantes (Ex de Renault) et les industries qui sont en phase de déclin (dans l’attente de les relancer).
QUELQUES DEFINITIONS
Zone offshore : Créer une entité juridique dans un
autre pays que celui où se déroule l’activité afin d’optimiser la fiscalité.
Paradis fiscal : Pays ou territoire à régime fiscal avantageux.
Délocalisation : Transférer l’activité, les capitaux d’une entreprise dans un autre pays que son pays d’origine afin de bénéficier des conditions éco favorables (bas salaire, main d’œuvre prix bas ..)
Dumping : Vendre dans un autre pays à un prix inférieur à celui pratiqué dans le pays d’origine de l’entreprise afin de conquérir des parts de marché.
Dumping social : Employer des salariés étrangers avec une rémunération inférieure au salaire habituel.
Dumping fiscal : Adopter une fiscalité plus faible que celle des pays voisins afin d’attirer les capitaux étrangers.
Sous-traitance : Contrat par lequel une entreprise confie à une autre la réalisation d’une partie de sa production.
Balance commerciale : La différence entre les exportations et les importations. (X-M), elle peut être soit déficitaire, soit excédentaire, soit équilibrée.
Firme multinationale : Entreprise qui délocalise ses usines de productions.
Compétitivité : Capacité de confronter la concurrence par un bon rapport Qualité/Prix.
Zone euro : L’euro est la monnaie unique de 17 pays, et la monnaie commune entre 28 pays.
MEDA : Aide européenne au profit de la méditerranée pour la mise à niveau des entreprises des pays.
La mise à niveau des entreprises nationales : Utiliser le nouveau management – Former le personnel – Utiliser des technologies Hi-TECH.
PIB : Produit Intérieur Brut : L’ensemble des valeurs ajoutées de tous les secteurs. (marchand et non marchand).
PNB : Produit National Brut : L’ensemble des valeurs ajoutées de tout les secteurs + ou – le solde des échanges avec l’extérieur.
Commerce extérieur : Ensemble des échanges des biens et des services entre une nation et les autres pays.
__________________________________________________________________________
Paradis fiscal : Pays ou territoire à régime fiscal avantageux.
Délocalisation : Transférer l’activité, les capitaux d’une entreprise dans un autre pays que son pays d’origine afin de bénéficier des conditions éco favorables (bas salaire, main d’œuvre prix bas ..)
Dumping : Vendre dans un autre pays à un prix inférieur à celui pratiqué dans le pays d’origine de l’entreprise afin de conquérir des parts de marché.
Dumping social : Employer des salariés étrangers avec une rémunération inférieure au salaire habituel.
Dumping fiscal : Adopter une fiscalité plus faible que celle des pays voisins afin d’attirer les capitaux étrangers.
Sous-traitance : Contrat par lequel une entreprise confie à une autre la réalisation d’une partie de sa production.
Balance commerciale : La différence entre les exportations et les importations. (X-M), elle peut être soit déficitaire, soit excédentaire, soit équilibrée.
Firme multinationale : Entreprise qui délocalise ses usines de productions.
Compétitivité : Capacité de confronter la concurrence par un bon rapport Qualité/Prix.
Zone euro : L’euro est la monnaie unique de 17 pays, et la monnaie commune entre 28 pays.
MEDA : Aide européenne au profit de la méditerranée pour la mise à niveau des entreprises des pays.
La mise à niveau des entreprises nationales : Utiliser le nouveau management – Former le personnel – Utiliser des technologies Hi-TECH.
PIB : Produit Intérieur Brut : L’ensemble des valeurs ajoutées de tous les secteurs. (marchand et non marchand).
PNB : Produit National Brut : L’ensemble des valeurs ajoutées de tout les secteurs + ou – le solde des échanges avec l’extérieur.
Commerce extérieur : Ensemble des échanges des biens et des services entre une nation et les autres pays.
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FMI : Le fond monétaire
international, crée en 1945, il a pour
objet :
- Stabiliser le taux de change , et accorder des prêts aux pays ayant des déficits budgétaire.
- Stabiliser le taux de change , et accorder des prêts aux pays ayant des déficits budgétaire.
-
Stabiliser le taux
de change :
[1914 à 1929] : Système Etalon d’or : Le système de change est fixé par rapport à l’or, la monnaie est définie par son poids d’or.
[1929 à 1945] : Système de change flottant.
[1945 à 1976] : Plan Marshal (Accord Brotten Woods pour la création du FMI) : La monnaie est stable par rapport au dollar.
[1976 à Aujourd’hui] : L’arret du système de Brotten Woods , Système de change flottant en fonction de la demande internationale de chanque devise.
[1914 à 1929] : Système Etalon d’or : Le système de change est fixé par rapport à l’or, la monnaie est définie par son poids d’or.
[1929 à 1945] : Système de change flottant.
[1945 à 1976] : Plan Marshal (Accord Brotten Woods pour la création du FMI) : La monnaie est stable par rapport au dollar.
[1976 à Aujourd’hui] : L’arret du système de Brotten Woods , Système de change flottant en fonction de la demande internationale de chanque devise.
-
Accorder des prets
aux pays déficitaires : Mais en contre partie elle impose à ces pays une Politique d’Ajustement
Structurelle (PAS) : c’est un ensemble de réformes économiques (la
privation) et sociales (Elimination de la caisse de compensation, retarder
l’âge de retraite).
BIRD : La banque internationale pour la reconstruction et le développement. Ou bien la banque mondiale.
Crée en 1944, elle pour objet la reconstruction des pays européens après la guerre mondiale (Projet de lutte contre l’alphabétisme, la pauvreté – Electrification du monde rural..)
OCDE : Organisation de coopération et du développement économique, elle jour essentiellement le role d’assemblée consultative (Discuter les questions internationales).
Groupe 20 (1999): Un groupe composé de 19 pays les plus riches + l’Union Européenne, Il favorise la concertation internationale.
CCI (1919): Chambre de commerce internationale, elle favorise les échanges et l’investissement, l’ouverture des marchés, et la libre circulation des capitaux.
ONU : Organisation des nations unies. Son siège est à LA HAY. C’est une organisation qui regroupe presque tous les Etats de la planète, son objectif est : Maintenir la paix et la sécurité internationale – Développer les relations entre les pays, préserver les droits de l’homme. Ses organes sont : Assemblée général – Conseil de sécurité – Conseil de secrétariat.
UMA (1989) : Union du Maghreb arabe, il est fondé sur la communauté de l’histoire, la religion et la langue. Ses objectifs sont : Adoption d’une stratégie maghrébine commune de développement
Adoption d’une convention sur les échanges des produits agricoles.
Adoption d’une convention commerciale et tarifaire maghrébine.
Adoption d’une convention maghrébine pour la création de la BANQUE MAGHREBINE d’investissement et de commerce extérieur.
LA (1945 à Alexandrie) : la ligue arabe, son siège tait au Caire depuis 1990 après l’exclusion de l’Egypte suite aux accords de camps david, le siège a été fixé à Tunis. Son rôle est la coordination politique.
OLP : Organisation de libération de la Palestine. Le représentant unique et légitime du peuple palestinien dans la ligue arabe.
UE (1992) : L’union européenne est une organisation crée en 1992, elle reprouge 28 Etats appartenant au continent européen, et elle est basée sur 2 traités :
1) E, 1957. Traité de ROME qui a constitué de CCE (Communauté économique européenne).
2) En 1992. Traité de Maastricht qui a crée l’UE.
Les institutions de l’UE : Parlement euro – Conseil de l’UE – Commission euro – Budget de l’UE.
Objectifs de l’UE : Les étapes d’intégration économique : (Libre échange – Union douanière – Marché commun – Marché unique – Union économique – Union monétaire).
UE et le MAROC : L’UE est le premier partenaire économique et commercial du Maroc. Le Maroc exporte et importe plus que 70% de l’UE.
BIRD : La banque internationale pour la reconstruction et le développement. Ou bien la banque mondiale.
Crée en 1944, elle pour objet la reconstruction des pays européens après la guerre mondiale (Projet de lutte contre l’alphabétisme, la pauvreté – Electrification du monde rural..)
OCDE : Organisation de coopération et du développement économique, elle jour essentiellement le role d’assemblée consultative (Discuter les questions internationales).
Groupe 20 (1999): Un groupe composé de 19 pays les plus riches + l’Union Européenne, Il favorise la concertation internationale.
CCI (1919): Chambre de commerce internationale, elle favorise les échanges et l’investissement, l’ouverture des marchés, et la libre circulation des capitaux.
ONU : Organisation des nations unies. Son siège est à LA HAY. C’est une organisation qui regroupe presque tous les Etats de la planète, son objectif est : Maintenir la paix et la sécurité internationale – Développer les relations entre les pays, préserver les droits de l’homme. Ses organes sont : Assemblée général – Conseil de sécurité – Conseil de secrétariat.
UMA (1989) : Union du Maghreb arabe, il est fondé sur la communauté de l’histoire, la religion et la langue. Ses objectifs sont : Adoption d’une stratégie maghrébine commune de développement
Adoption d’une convention sur les échanges des produits agricoles.
Adoption d’une convention commerciale et tarifaire maghrébine.
Adoption d’une convention maghrébine pour la création de la BANQUE MAGHREBINE d’investissement et de commerce extérieur.
LA (1945 à Alexandrie) : la ligue arabe, son siège tait au Caire depuis 1990 après l’exclusion de l’Egypte suite aux accords de camps david, le siège a été fixé à Tunis. Son rôle est la coordination politique.
OLP : Organisation de libération de la Palestine. Le représentant unique et légitime du peuple palestinien dans la ligue arabe.
UE (1992) : L’union européenne est une organisation crée en 1992, elle reprouge 28 Etats appartenant au continent européen, et elle est basée sur 2 traités :
1) E, 1957. Traité de ROME qui a constitué de CCE (Communauté économique européenne).
2) En 1992. Traité de Maastricht qui a crée l’UE.
Les institutions de l’UE : Parlement euro – Conseil de l’UE – Commission euro – Budget de l’UE.
Objectifs de l’UE : Les étapes d’intégration économique : (Libre échange – Union douanière – Marché commun – Marché unique – Union économique – Union monétaire).
UE et le MAROC : L’UE est le premier partenaire économique et commercial du Maroc. Le Maroc exporte et importe plus que 70% de l’UE.
ORGANISATIONS
MAROCAINS PARTICIPANTS AU COMMERCE EXTERIEUR
ASMEX : Assurance marocaine des exportateurs. Elle a pour objet la promotion des entreprises exportatrices par l’organisation des stands.
CCG : Caisse centrale de garantie. Elle garantie avec les banques les cautionnements exigées à l’étrangers.
CMPE : Centre marocain de promotion des exportations. Elle réalise des études sectorielles par pays.
Maison d’artisanat : Promotions des produits artisanaux, et encadrer les artisans marocains.
Ministère du commerce extérieur: Coordonner les actions menées par les organismes publics dans le domaine de la promotion commerciale extérieure.
Office des changes : Empêche la circulation irrégulière de devise et sanctionne les banquiers qui n’ont pas respecté les réglementations.
ASMEX : Assurance marocaine des exportateurs. Elle a pour objet la promotion des entreprises exportatrices par l’organisation des stands.
CCG : Caisse centrale de garantie. Elle garantie avec les banques les cautionnements exigées à l’étrangers.
CMPE : Centre marocain de promotion des exportations. Elle réalise des études sectorielles par pays.
Maison d’artisanat : Promotions des produits artisanaux, et encadrer les artisans marocains.
Ministère du commerce extérieur: Coordonner les actions menées par les organismes publics dans le domaine de la promotion commerciale extérieure.
Office des changes : Empêche la circulation irrégulière de devise et sanctionne les banquiers qui n’ont pas respecté les réglementations.
LES SOURCES DE DROITS
INTERNATIONALS
Droits nationaux différents : Droits civil et droit commun.
Droits communautaires : Droit originaire et droit dérivé.
Conventions internationales : Conventions bilatérales et multilatérales.
les usages : Des pratiques communes dans les domaines non réglementés par la loi.
Droits nationaux différents : Droits civil et droit commun.
Droits communautaires : Droit originaire et droit dérivé.
Conventions internationales : Conventions bilatérales et multilatérales.
les usages : Des pratiques communes dans les domaines non réglementés par la loi.
LA CONVENTION DE
VIENNE 1980 .
Elle conserve le contrat de vente internationale des marchandises.
Elle conserve le contrat de vente internationale des marchandises.
TYPES DE CONTRATS
Contrat de vente (rédigé ou verbal) – Contrat d’agence commerciale – Contrat de distribution – Contrat de travail.
Contrat de vente (rédigé ou verbal) – Contrat d’agence commerciale – Contrat de distribution – Contrat de travail.
QUELQUES ACCORDS INTERNATIONAUX : UE, ALENA, UMA
Arbitrage : Mode de règlement des litiges par
recours à des arbitres choisis par les parties. La décision à une sentence
arbitrale. Les centres d’arbitrage sont (Chambre
de Commerce International/ de Paris, American Translators Associations,
American Accounting Associations).
Conciliation : Règlement des litiges par accord des parties en présence d’un conciliateur. Elle est rapide, peu chère et informelle.
Expertise : Examen par une personne connue par ses compétences d’un litige technique.
Transaction : Les parties mettent fin à un litige par concessions réciproques.
Procédure simulée : Les parties s’échangent les dossiers ensuite les discussions aboutissent à une transaction.
Conciliation : Règlement des litiges par accord des parties en présence d’un conciliateur. Elle est rapide, peu chère et informelle.
Expertise : Examen par une personne connue par ses compétences d’un litige technique.
Transaction : Les parties mettent fin à un litige par concessions réciproques.
Procédure simulée : Les parties s’échangent les dossiers ensuite les discussions aboutissent à une transaction.
AVANTAGES
DE L’ARBITRAGE : Confidentialité, compétence technique des arbitres, une justice
internationale.
SOURCES
DE DROIT D’ARBITRAGE : Sources étatiques : Source interne de chaque pays sur l’arbitrage.
Sources privées : Les conventions rédigés par les centres d’arbitrage (CCI, AAA,
ATA, Chambre d’arbitrage de Paris).
Sources privées : Les conventions rédigés par les centres d’arbitrage (CCI, AAA,
ATA, Chambre d’arbitrage de Paris).
CLASSIFICATION
DE L’ARBITRAGE :
Volontaire : les parties recourent librement à l’arbitrage.
Forcé : La loi impose l’arbitrage.
Interne : Entreprises des mêmes pays.
Internationale : Entreprises dans des pays différents.
Ad.hoc : Organisé par les parties elles mêmes.
Institutionnel : Litige confie à un centre d’arbitrage (AAA, ATA, CCI...)
LES FORMULES DE CALCUL :https://tscistea.blogspot.com/
Volontaire : les parties recourent librement à l’arbitrage.
Forcé : La loi impose l’arbitrage.
Interne : Entreprises des mêmes pays.
Internationale : Entreprises dans des pays différents.
Ad.hoc : Organisé par les parties elles mêmes.
Institutionnel : Litige confie à un centre d’arbitrage (AAA, ATA, CCI...)
LES FORMULES DE CALCUL :https://tscistea.blogspot.com/
Taux de
couverture :
(Exportations/Importations) x 100
Degré d’ouverture : [ (Exportations+Importations)/2 ] / PIB
Marché intérieur : Production + Importations – Exportations.
Taux de pénétration : (Importations / Marché intérieur) x 100
Effet à l’exportation : (Exportations/production) x 100
Part de marché interne : (Production – Exportations)/ Marché intérieur.
Degré d’ouverture : [ (Exportations+Importations)/2 ] / PIB
Marché intérieur : Production + Importations – Exportations.
Taux de pénétration : (Importations / Marché intérieur) x 100
Effet à l’exportation : (Exportations/production) x 100
Part de marché interne : (Production – Exportations)/ Marché intérieur.
Questions / Réponses.
1)
Comment faire face à la mondialisation ?
La
mise à niveau des entreprises (Former le personnel, utiliser le nouveau
management, utiliser des technologies Hi-Tech) et la mise à niveau de
l’économie nationale (la privation).
2)
Quelles sont les conséquences de la mondialisation ?
La
disparition des PME car ils n’ont pas pu supporter la concurrence des firmes
multinationales – Création des emplois et le développement des IDE (Ex Renault
MAROC).
3)
Donner une définition à ce terme « Les
antimondialistes »
Ce sont les salariés des firmes multinationales qui délocalisent des pays d’origine et crée le chômage dans ces pays.
Ce sont les salariés des firmes multinationales qui délocalisent des pays d’origine et crée le chômage dans ces pays.
4)
Quel intérêt pour le Maroc de signer des accords de libre
échange avec d’autres pays ?
Attirer les investissements étrangers, augmenter le volume des échanges.
Attirer les investissements étrangers, augmenter le volume des échanges.
5)
Donnez des exemples des accords de libre échange signé par le
Maroc
OMC
en 1994 – Avec la Turquie en 2006, avec les Etas Unis en 2004
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